Actualités de l'Urgence - APM

OCCITANIE: Des médecins du CHU de Toulouse doivent rembourser les impôts à cause d'une erreur du logiciel de paie

TOULOUSE - Une erreur de paramétrage du logiciel de paie a touché 596 médecins du CHU de Toulouse et certains d'entre eux doivent désormais rembourser des sommes importantes aux impôts, a expliqué jeudi à APMnews l'établissement.

Cette erreur concerne une partie du personnel médical du CHU pour le paiement des déplacements réalisés dans le cadre d'astreintes. Il s'agit d'une "erreur de paramétrage par la société prestataire en charge de la gestion de la paie", explique l'hôpital universitaire.

"Si les praticiens ont correctement perçu les sommes auxquelles ils avaient droit", le net imposable indiqué sur le bulletin de paie et le calcul de la contribution sociale généralisée (CSG)étaient "erronés depuis trois ans pour le paiement de ces déplacements réalisés dans le cadre d’astreintes", poursuit l'établissement.

L'anomalie concerne 596 médecins sur trois ans. Certains sont "impactés sur une, deux ou trois années en fonction du nombre de déplacements par astreintes réalisés", poursuit le CHU.

Le préjudice va "de quelques euros à quelques milliers euros" en fonction du nombre de déplacements par astreintes réalisés et payés par le CHU. Sur ces sommes versées aux praticiens, la "CSG et les impôts n’ont pas été prélevés comme ils auraient dû l’être".

Les médecins concernés ont été informés par le CHU de l'erreur et de la "nécessaire régularisation à opérer". Une "aide personnalisée" leur sera "apportée pour mener à bien ces corrections". Une réunion d’information a notamment été organisée le 9 août et un cabinet d’avocats fiscalistes a été missionné.

Une deuxième réunion d’information et de suivi est prévue fin août. Le CHU a aussi "pris l’attache" de la direction régionale des finances publiques (DRFIP) et de l'Urssaf "tant pour leur fournir les précisions nécessaires, que pour envisager des solutions d’échelonnement", continue l'établissement.

BRETAGNE: Nouvelle fermeture partielle aux urgences du CH de Ploërmel (Morbihan)

PLOERMEL (Morbihan) - Le centre hospitalier (CH) de Ploërmel doit de nouveau adapter le fonctionnement de ses urgences pour la nuit de samedi à dimanche ce week-end en raison d'un manque ponctuel de médecins, a-t-il indiqué dans un communiqué transmis jeudi.

Le CH avait dû procéder à cette adaptation de fonctionnement le week-end dernier (cf dépêche du 23/08/2022 à 18:37) "du fait du désistement inopiné d'un médecin intérimaire".

Pour la même cause et "malgré la recherche de toutes les possibilités au niveau de l'équipe territoriale qui a déjà permis de trouver une solution pour les autres créneaux à combler", l'établissement doit de nouveau "à titre exceptionnel réorganiser l’accueil du public aux urgences pour la nuit du 27 au 28 août".

Du fait de la présence d’un seul médecin urgentiste, susceptible d’être mobilisé dans le cadre d’une sortie du Smur, le service d’accueil des urgences n’accueillera pas le public, de 19h à 8h30, pour la nuit du 27 au 28 août. Le service restera ouvert au public en journée le samedi 27 août jusqu'à 19h, et le fonctionnement habituel 24h/24 devait reprendre à compter du dimanche 28 août à 8h30.

L'accueil des patientes pour la maternité n'a pas été modifié, continuant d'être assuré.

Les patients sont invités à passer par la régulation en appelant le 15. Pour les personnes se présentant spontanément aux urgences de 19h à 8h30, une infirmière d'accueil sur site en lien avec le centre 15 était présente pour assurer leur orientation.

Le CH de Ploërmel (environ 150 lits et places de MCO) est en direction commune avec le CH Bretagne Atlantique (CHBA) de Vannes et Auray au sein du groupement hospitalier Brocéliande Atlantique, rappelle-t-on. Il a enregistré 17.565 passages aux urgences générales en 2020 et réalisé 576 accouchements.

/syl-sl/ab/APMnews