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21/11 2023
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CORSE: DE NOUVEAUX PARCOURS PRIORITAIRES ET UN RENFORCEMENT DE LA RECHERCHE PRÉVUS DANS LE SCHÉMA RÉGIONAL DE SANTÉ

PARIS, 21 novembre 2023 (APMnews) - Le schéma régional de santé (SRS) 2023-2028, au sein du projet régional de santé (PRS) actualisé, prévoit de nouveaux parcours prioritaires et un renforcement de la recherche et de l'innovation afin de développer la dimension hospitalo-universitaire de la région, selon les documents mis en ligne début novembre par l'agence régionale de santé (ARS) Corse.

Après une consultation lancée le 13 juillet (cf dépêche du 17/08/2023 à 16:53), le PRS a été arrêté le 30 octobre. Il comprend le cadre d'orientation stratégique (COS) 2018-2028 actualisé, le SRS 2023-2028 et le programme régional d'accès à la prévention et aux soins des plus démunis (Praps) 2023-2028.

"Au-delà des thématiques autour de l'offre de soins et d'accompagnement médico-social présents" dans le premier SRS 2018-2023 et réactualisées, le nouveau schéma définit la stratégie corse sur plusieurs sujets, explique l'ARS sur son site internet.

Elle met notamment en avant trois "nouveaux parcours prioritaires" parmi les huit identifiés.

Sont notamment cités le parcours pour les maladies chroniques (au-delà du diabète) et celui portant sur la santé-précarité, "le Praps, quant à lui, ayant vocation à traiter plus largement de la vulnérabilité dans son ensemble". Le SRS met aussi l'accent sur le parcours de soins entre la Corse et le continent, à la suite d'une proposition issue de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie (CRSA).

L'ARS évoque de "nouveaux sujets transversaux structurants", notamment le développement des filières hyperspécialisées ainsi que la recherche et l'innovation.

La place des hôpitaux de proximité est renforcée en les intégrant dans la communauté professionnelle territoriale de santé (CPTS), en développant les consultations avancées et en intégrant la prise en charge des usagers précaires.

Les ressources humaines seront soutenues par des nouvelles pratiques pour libérer du temps médical, est-il indiqué.

L'agence explique que des thématiques ont aussi été repensées comme la santé globale de la femme de la mère et de l'enfant, le premier recours, la pharmacie d'officine, les troubles du comportement alimentaire avec le développement d'une offre spécialisée (niveau 2) sur l'obésité, les soins dentaires et l'infectiologie.

Créer les conditions pour mettre en place un CHU

Le SRS comprend un focus sur la recherche et l'innovation dans son cinquième axe, sur les sujets transverses stratégiques. "C'est dans ce cadre que la dimension hospitalo-universitaire est travaillée afin de créer des conditions favorables et incontournables à de futurs développements à moyen et long termes (CHU)", note l'agence sur son site internet.

Les établissements hospitaliers corses ne disposent pas de structure de recherche identifiée (direction de recherche clinique -DRC) et ne peuvent prétendre à bénéficier de crédits Merri (missions d'enseignement, de recherche, de référence et d'innovation), rappelle l'ARS dans le SRS, en soulignant le très faible nombre de "publiants".

Le rapprochement avec l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille (AP-HM), par le biais d'une convention, permet aux établissements corses de pouvoir valoriser leur activité de recherche. Toutefois, "il n'est pas permis d'espérer à court terme pouvoir disposer d'une structure indépendante", observe l'ARS.

Elle appelle donc à créer une "structure transversale inter-établissements adossée à un CHU, préfiguration d'une direction de recherche clinique et innovation en région", qu'il faudra soutenir financièrement "au moins les premières années".

"Cette structure commune pourrait centraliser les démarches administratives et réglementaires liées aux différentes études" (co-investigation ou promotion), les suivis budgétaires, la facturation aux établissements (hors Corse) portant sur les études pour lesquelles les services corses ne sont pas investigateurs principaux et, enfin, gérer les appels d'offres.

L'ARS juge le rapprochement avec l'université de Corse "indispensable" notamment car l'université dispose d'un comité d'éthique. De plus, "dans la perspective d'une éventuelle universitarisation, il est indispensable que les médecins hospitalo-universitaires puissent être rattachés à une unité de recherche".

Elle suggère de créer en partenariat avec l'université un service universitaire de santé publique et un enseignement académique dans le champ de la promotion de la santé et de la prévention et de développer la recherche en économie de la santé (atypisme de l'offre insulaire, profils de population et dimension du territoire).

Enfin, elle estime nécessaire d'explorer l'hypothèse d'un poste partagé de directeur d'hôpital en lien avec l'AP-HM. "Basé à Marseille, il aurait pour missions l'appui administratif au sein de la structure commune, élargie à des établissements privés pour certains programmes, le pilotage des conventions de partenariat relatives aux assistants partagés et au possible quota supplémentaire d'internes."

L'ARS souhaite aussi accompagner l'émergence d'une première maison de santé universitaire (MSU) et évoque le projet de gérontopôle porté par la Collectivité de Corse pour la "rentrée prochaine".

Le SRS en détail

Le SRS est constitué de huit grands axes:

  • Prendre en considération les spécificités de la Corse dans la politique de santé:

    - Garantir le développement de filières régionales sanitaires et médico-sociales avec pour certaines un statut hospitalo-universitaire innovant
    - Développer des filières hyperspécialisées (recensement des activités nécessitant un relais sur l'île en partenariat avec les établissements de Provence-Alpes-Côte d'Azur -Paca-, besoin accru sur la prise en charge de l'épilepsie dans les formes complexes de handicap)
    - Renforcer l'offre de premier recours "en grande fragilité dans un monde rural et montagneux"
    - Développer et sécuriser l'organisation des transports sanitaires aériens et terrestres en infrarégion et en interrégions […]

  • Encourager et valoriser le rôle actif de chacun dans le système de santé:

    - Créer une fédération d'usagers
    - Améliorer l'accès aux offres de répit grâce au développement d'un panier de répit au sein de chaque territoire […]

  • Mettre la prévention, la promotion de la santé et le rétablissement au cœur de la politique de santé:

    - Installer une communauté d'acteurs spécialisée en addictologie
    - Assurer une offre de premier niveau par un repérage et une prise en charge précoce des patients ayant des troubles du comportement alimentaire
    - Faciliter l'accès au coaching ambulatoire
    - Créer une rencontre annuelle de la réhabilitation en Corse […]

  • Faire évoluer les filières de soins et d'accompagnement médico-social pour mieux répondre aux besoins des usagers:

    - Assurer un capacitaire en soins critiques en lien avec le projet médical partagé des groupements hospitaliers de territoire (GHT)
    - Créer une unité neurovasculaire (UNV) dans chaque département en responsabilité d'animation de son territoire, notamment des structures d'accueil des urgences (SAU) partenaires
    - Formaliser une astreinte gériatrique en appui d'expertise vers les établissements et services médico-sociaux (ESMS) et le domicile
    - Construire un Institut régional corse de cancérologie
    - Finaliser le rééquilibrage de l'offre de soins médicaux et de réadaptation (SMR, ex-SSR) entre Corse-du-Sud et Haute-Corse
    - Constituer un conseil local de santé mentale (CLSM)
    - Structurer une offre régionale graduée de diagnostic des maladies neuro-dégénératives de proximité
    - Généraliser l'expérimentation hébergement temporaire en sortie d'hospitalisation […]

  • Mettre l'accent sur des sujets transverses stratégiques pour le renforcement du système de santé:

    - Mettre en œuvre le plateau mutualisé d'imagerie médicale (Pimm) régional
    - Développer qualitativement et quantitativement les terrains de stage (médicaux et paramédicaux)
    - Faire évoluer l'offre vers un accroissement des infirmiers spécialisés
    - Articuler les astreintes palliatives en Haute-Corse et Corse-du-Sud dans la perspective de créer une astreinte palliative régionale.

  • Développer et fluidifier les parcours de santé pour mieux accompagner les usagers, y compris les plus vulnérables (mettre en place entre l'ARS et l'assurance maladie, à mi-parcours du SRS, une observation et une analyse partagées des flux interrégionaux…)

  • S'adapter aux situations exceptionnelles

  • Piloter et évaluer le schéma (bilan à mi-parcours fin 2025 et évaluation finale).

L'ARS indique par ailleurs prévoir une "complète articulation" avec le schéma autonomie de la Collectivité de Corse et avoir pris en compte de manière "accrue" les demandes issues de la consultation du PRS, notamment sur le parcours de soins Corse-continent et l'Institut régional corse de cancérologie.

S'agissant du Praps, trois enjeux ont été identifiés: un enjeu populationnel car il concerne au moins un cinquième de la population insulaire, un enjeu sociétal pour réduire le renoncement à la santé et un enjeu de justice social pour réduire les inégalités sociales et territoriales de santé, au-delà des plus démunis.

La Collectivité de Corse a rendu un avis favorable sur le PRS mais avec des réserves. Dans le projet d'avis examiné en assemblée générale fin octobre, elle réclamait un effort plus conséquent pour compenser les contraintes spécifiques de la Corse et que PRS acte sans ambiguïté la trajectoire vers la création d'un CHU, le maintien de l'autorisation de niveau 1 pour la maternité de Porto-Vecchio avec l'octroi de moyens financiers, la construction d'un nouvel hôpital à Bastia et l'installation d'un équipement par émission de positons pour les hôpitaux de Bastia et d'Ajaccio et d'un cyclotron sur l'un des deux sites.

La révision du coefficient géographique appliqué aux tarifs et dotations hospitaliers était également évoquée mais n'est pas retenue par le ministère, note-t-on (cf dépêche du 20/11/2023 à 19:37).

Le PRS corse sur le site de l'ARS

cb/ab/APMnews

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PARIS, 21 novembre 2023 (APMnews) - Le schéma régional de santé (SRS) 2023-2028, au sein du projet régional de santé (PRS) actualisé, prévoit de nouveaux parcours prioritaires et un renforcement de la recherche et de l'innovation afin de développer la dimension hospitalo-universitaire de la région, selon les documents mis en ligne début novembre par l'agence régionale de santé (ARS) Corse.

Après une consultation lancée le 13 juillet (cf dépêche du 17/08/2023 à 16:53), le PRS a été arrêté le 30 octobre. Il comprend le cadre d'orientation stratégique (COS) 2018-2028 actualisé, le SRS 2023-2028 et le programme régional d'accès à la prévention et aux soins des plus démunis (Praps) 2023-2028.

"Au-delà des thématiques autour de l'offre de soins et d'accompagnement médico-social présents" dans le premier SRS 2018-2023 et réactualisées, le nouveau schéma définit la stratégie corse sur plusieurs sujets, explique l'ARS sur son site internet.

Elle met notamment en avant trois "nouveaux parcours prioritaires" parmi les huit identifiés.

Sont notamment cités le parcours pour les maladies chroniques (au-delà du diabète) et celui portant sur la santé-précarité, "le Praps, quant à lui, ayant vocation à traiter plus largement de la vulnérabilité dans son ensemble". Le SRS met aussi l'accent sur le parcours de soins entre la Corse et le continent, à la suite d'une proposition issue de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie (CRSA).

L'ARS évoque de "nouveaux sujets transversaux structurants", notamment le développement des filières hyperspécialisées ainsi que la recherche et l'innovation.

La place des hôpitaux de proximité est renforcée en les intégrant dans la communauté professionnelle territoriale de santé (CPTS), en développant les consultations avancées et en intégrant la prise en charge des usagers précaires.

Les ressources humaines seront soutenues par des nouvelles pratiques pour libérer du temps médical, est-il indiqué.

L'agence explique que des thématiques ont aussi été repensées comme la santé globale de la femme de la mère et de l'enfant, le premier recours, la pharmacie d'officine, les troubles du comportement alimentaire avec le développement d'une offre spécialisée (niveau 2) sur l'obésité, les soins dentaires et l'infectiologie.

Créer les conditions pour mettre en place un CHU

Le SRS comprend un focus sur la recherche et l'innovation dans son cinquième axe, sur les sujets transverses stratégiques. "C'est dans ce cadre que la dimension hospitalo-universitaire est travaillée afin de créer des conditions favorables et incontournables à de futurs développements à moyen et long termes (CHU)", note l'agence sur son site internet.

Les établissements hospitaliers corses ne disposent pas de structure de recherche identifiée (direction de recherche clinique -DRC) et ne peuvent prétendre à bénéficier de crédits Merri (missions d'enseignement, de recherche, de référence et d'innovation), rappelle l'ARS dans le SRS, en soulignant le très faible nombre de "publiants".

Le rapprochement avec l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille (AP-HM), par le biais d'une convention, permet aux établissements corses de pouvoir valoriser leur activité de recherche. Toutefois, "il n'est pas permis d'espérer à court terme pouvoir disposer d'une structure indépendante", observe l'ARS.

Elle appelle donc à créer une "structure transversale inter-établissements adossée à un CHU, préfiguration d'une direction de recherche clinique et innovation en région", qu'il faudra soutenir financièrement "au moins les premières années".

"Cette structure commune pourrait centraliser les démarches administratives et réglementaires liées aux différentes études" (co-investigation ou promotion), les suivis budgétaires, la facturation aux établissements (hors Corse) portant sur les études pour lesquelles les services corses ne sont pas investigateurs principaux et, enfin, gérer les appels d'offres.

L'ARS juge le rapprochement avec l'université de Corse "indispensable" notamment car l'université dispose d'un comité d'éthique. De plus, "dans la perspective d'une éventuelle universitarisation, il est indispensable que les médecins hospitalo-universitaires puissent être rattachés à une unité de recherche".

Elle suggère de créer en partenariat avec l'université un service universitaire de santé publique et un enseignement académique dans le champ de la promotion de la santé et de la prévention et de développer la recherche en économie de la santé (atypisme de l'offre insulaire, profils de population et dimension du territoire).

Enfin, elle estime nécessaire d'explorer l'hypothèse d'un poste partagé de directeur d'hôpital en lien avec l'AP-HM. "Basé à Marseille, il aurait pour missions l'appui administratif au sein de la structure commune, élargie à des établissements privés pour certains programmes, le pilotage des conventions de partenariat relatives aux assistants partagés et au possible quota supplémentaire d'internes."

L'ARS souhaite aussi accompagner l'émergence d'une première maison de santé universitaire (MSU) et évoque le projet de gérontopôle porté par la Collectivité de Corse pour la "rentrée prochaine".

Le SRS en détail

Le SRS est constitué de huit grands axes:

  • Prendre en considération les spécificités de la Corse dans la politique de santé:

    - Garantir le développement de filières régionales sanitaires et médico-sociales avec pour certaines un statut hospitalo-universitaire innovant
    - Développer des filières hyperspécialisées (recensement des activités nécessitant un relais sur l'île en partenariat avec les établissements de Provence-Alpes-Côte d'Azur -Paca-, besoin accru sur la prise en charge de l'épilepsie dans les formes complexes de handicap)
    - Renforcer l'offre de premier recours "en grande fragilité dans un monde rural et montagneux"
    - Développer et sécuriser l'organisation des transports sanitaires aériens et terrestres en infrarégion et en interrégions […]

  • Encourager et valoriser le rôle actif de chacun dans le système de santé:

    - Créer une fédération d'usagers
    - Améliorer l'accès aux offres de répit grâce au développement d'un panier de répit au sein de chaque territoire […]

  • Mettre la prévention, la promotion de la santé et le rétablissement au cœur de la politique de santé:

    - Installer une communauté d'acteurs spécialisée en addictologie
    - Assurer une offre de premier niveau par un repérage et une prise en charge précoce des patients ayant des troubles du comportement alimentaire
    - Faciliter l'accès au coaching ambulatoire
    - Créer une rencontre annuelle de la réhabilitation en Corse […]

  • Faire évoluer les filières de soins et d'accompagnement médico-social pour mieux répondre aux besoins des usagers:

    - Assurer un capacitaire en soins critiques en lien avec le projet médical partagé des groupements hospitaliers de territoire (GHT)
    - Créer une unité neurovasculaire (UNV) dans chaque département en responsabilité d'animation de son territoire, notamment des structures d'accueil des urgences (SAU) partenaires
    - Formaliser une astreinte gériatrique en appui d'expertise vers les établissements et services médico-sociaux (ESMS) et le domicile
    - Construire un Institut régional corse de cancérologie
    - Finaliser le rééquilibrage de l'offre de soins médicaux et de réadaptation (SMR, ex-SSR) entre Corse-du-Sud et Haute-Corse
    - Constituer un conseil local de santé mentale (CLSM)
    - Structurer une offre régionale graduée de diagnostic des maladies neuro-dégénératives de proximité
    - Généraliser l'expérimentation hébergement temporaire en sortie d'hospitalisation […]

  • Mettre l'accent sur des sujets transverses stratégiques pour le renforcement du système de santé:

    - Mettre en œuvre le plateau mutualisé d'imagerie médicale (Pimm) régional
    - Développer qualitativement et quantitativement les terrains de stage (médicaux et paramédicaux)
    - Faire évoluer l'offre vers un accroissement des infirmiers spécialisés
    - Articuler les astreintes palliatives en Haute-Corse et Corse-du-Sud dans la perspective de créer une astreinte palliative régionale.

  • Développer et fluidifier les parcours de santé pour mieux accompagner les usagers, y compris les plus vulnérables (mettre en place entre l'ARS et l'assurance maladie, à mi-parcours du SRS, une observation et une analyse partagées des flux interrégionaux…)

  • S'adapter aux situations exceptionnelles

  • Piloter et évaluer le schéma (bilan à mi-parcours fin 2025 et évaluation finale).

L'ARS indique par ailleurs prévoir une "complète articulation" avec le schéma autonomie de la Collectivité de Corse et avoir pris en compte de manière "accrue" les demandes issues de la consultation du PRS, notamment sur le parcours de soins Corse-continent et l'Institut régional corse de cancérologie.

S'agissant du Praps, trois enjeux ont été identifiés: un enjeu populationnel car il concerne au moins un cinquième de la population insulaire, un enjeu sociétal pour réduire le renoncement à la santé et un enjeu de justice social pour réduire les inégalités sociales et territoriales de santé, au-delà des plus démunis.

La Collectivité de Corse a rendu un avis favorable sur le PRS mais avec des réserves. Dans le projet d'avis examiné en assemblée générale fin octobre, elle réclamait un effort plus conséquent pour compenser les contraintes spécifiques de la Corse et que PRS acte sans ambiguïté la trajectoire vers la création d'un CHU, le maintien de l'autorisation de niveau 1 pour la maternité de Porto-Vecchio avec l'octroi de moyens financiers, la construction d'un nouvel hôpital à Bastia et l'installation d'un équipement par émission de positons pour les hôpitaux de Bastia et d'Ajaccio et d'un cyclotron sur l'un des deux sites.

La révision du coefficient géographique appliqué aux tarifs et dotations hospitaliers était également évoquée mais n'est pas retenue par le ministère, note-t-on (cf dépêche du 20/11/2023 à 19:37).

Le PRS corse sur le site de l'ARS

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