Actualités de l'Urgence - APM

Comme indiqué dans la version du manuel des GHM actualisée le 1er mars et mise en ligne sur le site de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation (ATIH), la principale évolution de la classification porte sur la partie chirurgicale de la CMD09.

L'objectif est de "mieux repérer les racines ambulatoires et rendre les racines plus homogènes en matière de lourdeur des prises en charge", ce qui a conduit à mieux identifier "des prises en charge lourdes ou concomitantes, à modifier le découpage et l'arbre de classification et à différencier des actes dits lourds, intermédiaires ou légers, ces derniers étant le plus souvent réalisés en ambulatoire".

Sur le sein, l'évolution se traduit par la prise en compte de la lourdeur de certains actes et la description améliorée des gestes concomitants (pose de repères et actes de reconstruction simultanée). Sept racines de GHM ont été créées, dont deux ne concernant pas les tumeurs du sein. La recherche de ganglions sentinelles reste également valorisée par des groupes homogènes de séjours (GHS) majorés.

Parallèlement, trois racines spécifiques ont été créées pour les prises en charge des tumeurs malignes de la peau, en fonction de la lourdeur des actes réalisés, de la durée moyenne de séjour (DMS) et des coûts. Cela permet de regrouper environ 94.000 séjours en provenance d'autres racines, explique l'ATIH.

L'activité d'exérèse et de greffes est désormais répartie entre 5 racines différentes et plus homogènes. Une racine a été créée pour regrouper les actes réalisés sur les orifices de la face (oeil, oreille, nez et bouche), souvent à la limite des reconstructions plastiques mais plus minutieux et néanmoins réalisés au cours de séjours moins longs. Deux autres ont été ajoutées pour les spondyloplasties et les autres actes interventionnels sur le rachis.

Parmi les évolutions figure aussi la mention de la pénalité financière introduite dans le programme d'incitation financière à l'amélioration de la qualité (Ifaq) (cf dépêche du 13/12/2021 à 17:29) ainsi que la scission du GHM pour les séances d'irradiation externe par protonthérapie en deux GHS selon l'âge du patient (plus ou moins de 18 ans).

Un nouveau forfait "sécurité environnement"

Un septième forfait "sécurité environnement" est par ailleurs créé (SE 7).

Celui-ci sera facturé en cas d'"électrocardiographie avec implantation sous-cutanée d'un dispositif d'enregistrement continu", réalisée sans anesthésie générale ou locorégionale dans une salle réservée aux soins ou à la pratique de petits gestes chirurgicaux ou interventionnels, associée à l'utilisation de produits et prestations inscrits sur la liste en sus.

Introduction du forfait âge urgence

L'arrêté introduit aussi les "forfaits âge urgence" à la place des forfaits "accueil et traitement des urgences" (ATU), dans le cadre de la réforme du financement des urgences (cf dépêche du 29/12/2021 à 16:26).

Les urgences gynécologiques sont en dehors du champ de la réforme lorsqu'elles sont accueillies dans les services de gynécologie-obstétrique, note-t-on.

Le texte précise ainsi que "dans les cas où, pour des raisons d'organisation interne des établissements, les patientes accueillies pour des urgences gynécologiques sont orientées directement vers les services de gynécologie-obstétrique, un tel passage pour des soins non programmés, non suivis d'hospitalisation" dans un service MCO ou dans une unité d'hospitalisation de courte durée (UHCD) au sein de l'établissement, peut donner lieu à la "facturation d'un forfait urgence (ATU)". "Cette facturation ne concerne pas les urgences obstétricales."

(Journal officiel, samedi 14 mars, texte 33)

cb/ab/APMnews