Analyse de la qualité des certificats médicaux initiaux (CMI) descriptifs avec incapacité totale de travail (ITT) dans un service d'urgence : une étude observationnelle prospective

Diffusé le 16/10/2020

Pauline Blaise (1), François Javaudin (2), Anne Le Louarn (3), Chloé Latour (4), Leslie Meresse-Prost (1)

1. Urgences, CHU Nantes, Nantes, France
2. Urgences - SAMU, CHU Nantes, NANTES, France
3. Service juridique, CHU Nantes, Nantes, France
4. , aucun, Vannes, France

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Introduction : La rédaction des certificats médicaux initiaux fait appel à des notions médico-légales. Les médecins concernés déclarent éprouver des difficultés à leur rédaction et à la détermination de l'ITT.
Matériel et méthode : Etude prospective, mono-centrique, observationnelle, d'évaluation des pratiques professionnelles. Tous les CMI des patients ayant consulté aux urgences de janvier à avril 2013 étaient inclus. Ils étaient évalués selon un score issu des dernières recommandations de l'HAS. Le critère de jugement principal était une note sur 20 points, 10 accordés à la validité de la forme, 10 à la conformité de la rédaction des constatations médicales. Le CMI et son ITT était également évalué par un médecin légiste.
Résultats : 351 certificats ont été inclus. La note médiane de conformité globale des CMI aux recommandations était de 12 sur 20, Q1-Q3 (11-13), celle de la conformité de la forme était 8 sur 10, Q1-Q3 (8-9) et celle de la rédaction des constatations médicales était de 4 sur 10, Q1-Q3 (3-5). La médiane de la qualité CMI d'après le médecin légiste était de 6 sur 10, Q1-Q3 (5-8). L'infraction a été requalifiée par le médecin légiste par une modification de l'ITT pour 10% (n=35) des CMI établis aux urgences.
Conclusion : Cette étude souligne les difficultés des médecins urgentistes à rédiger des CMI conformes aux recommandations. Des axes de travail sont à étudier pour améliorer la qualité des CMI rédigés aux urgences : renforcer la formation de médecine légale des médecins, automatiser le remplissage informatique ou orienter toutes les demandes de CMI à un médecin légiste.
Tags : ITT réquisition certificat
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