Comparaison des durées d'Incapacité Totale de Travail attribuées par médecins légistes et urgentistes

Diffusé le 16/10/2020

laurie FRATICELLI (1), clément claustre (2), laurent boniol (3), marc chambost (4), ernesto maiello (5), virginie bernard (6), antoine Dodane-Loyenet (7), mikael martinez (8)

1. réseau des urgences de la vallée du Rhône, RESUVal, CH Vienne, Vienne, France
2. réseau RESUVal, centre hospitalier lucien hussel, vienne, France
3. pôle santé justice, ARS ARA, lyon, France
4. USC, hôpital nord-ouest, villefranche sur saône, France
5. urgences, CH Vienne, vienne, France
6. urgences, hôpital pierre oudot, bourgoin jallieu, France
7. samu, CHU st etienne, st etienne, France
8. urgences, CH Forez, montbrison, France

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Introduction : En l'absence de jurisprudence ou de consensus médical pour qualifier la gêne notable dans les actes de la vie courante, l'évaluation de la durée de l'incapacité totale de travail (ITT) peut varier en fonction du prescripteur. L'objectif était de comparer les durées d'ITT attribuées par des médecins urgentistes et des médecins légistes suite à des passages aux urgences consécutifs à un accident. Les objectifs secondaires étaient de caractériser les situations en cas d'accord ou de désaccord.
Matériel et Méthode : Les accidents de la route et/ou de la vie courante, survenus à l'échelle d'un département, ayant conduit à une admission dans un service d'urgences et à la prescription d'une durée d'ITT par le médecin urgentiste à la prise en charge initiale, ont été inclus. Trois légistes et trois urgentistes ont ensuite attribué a posteriori des durées d'ITT (en nombre de jours) à partir des informations recueillies. La qualité intra- et inter-prescripteurs a été mesurée au moyen du coefficient de corrélation intra-classe (CCI) et de son intervalle de confiance à 95%. Un accord était observé entre prescripteurs si l'écart entre leurs ITT était inférieur ou égal à 20% de la moyenne des ITT attribuées.
Résultats : Les médecins légistes ont estimé que 23% des situations présentées ne nécessitaient pas de prescriptions de durée d'ITT, contre 1% pour les médecins urgentistes. La concordance entre légistes était jugée bonne (CCI 0.67 [0.51 ; 0.80]), de même entre urgentistes (CCI 0.62 [0.50 ; 0.72]) et entre légistes et urgentistes (CCI 0.66 [0.59;0.71]). Cependant, seulement 16% des situations étaient en accord sur la durée de l'ITT. Parmi les situations d'accords, les patients ne présentaient pas de caractéristiques communes. Ils consultaient généralement le jour même de l'accident et présentaient le plus souvent des lésions à la tête, à la face ou au cou. Parmi les situations de désaccord, les patients présentaient plus fréquemment des lésions à la colonne vertébrale et étaient associés à un handicap n'affectant pas la fonction normale (score IIS 1).
Discussion : On observe une grande hétérogénéité dans l'évaluation entre légistes et urgentistes qui peut induire une iniquité dans le traitement judiciaire des blessures et dans le suivi médical des victimes, et également une absence de consensus, notamment sur des bilans lésionnels graves (score MAIS ?3). La question d'un guide pour la prescription de la durée de l'ITT est envisagée.
Tags : incapacité totale de travail légiste urgentiste
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